GÉNÉRALITÉS
Il faut savoir que les praticiens sont tenus par une obligation de moyens et non pas de résultat (la jurisprudence est quasi constante sur ce point).
Précisons :
obligation de moyen : il doit tout mettre en œuvre pour traiter au mieux son patient.
Exemple : lifting compliqué d’un abcès au niveau d’une cicatrice : le praticien doit faire un prélèvement et l’envoyer à un laboratoire bactériologique afin de connaître le germe et les antibiotiques les plus efficaces s’ils s’avèrent nécessaires + nettoyer l’abcès + faire les pansements et le suivi nécessaires…
Si, après traitement, il reste une dépression cutanée à l’endroit de l’abcès, ce qui dégrade plus ou moins fortement le résultat esthétique, le praticien ne pourra pas être inquiété car il aura mis tout en œuvre pour résoudre au mieux le problème. Il n’y a que si le patient pouvait prouver, en dehors du préjudice, une faute caractérisée à l’origine de la formation de l’abcès que le médecin pourrait voir sa responsabilité engagée. Ce qui est pratiquement improuvable.
Il faut savoir que les praticiens sont tenus par une obligation de moyens et non pas de résultat (la jurisprudence est quasi constante sur ce point).
Précisons :
obligation de moyen : il doit tout mettre en œuvre pour traiter au mieux son patient. Exemple : lifting compliqué d’un abcès au niveau d’une cicatrice : le praticien doit faire un prélèvement et l’envoyer à un laboratoire bactériologique afin de connaître le germe et les antibiotiques les plus efficaces s’ils s’avèrent nécessaires + nettoyer l’abcès + faire les pansements et le suivi nécessaires…
Si, après traitement, il reste une dépression cutanée à l’endroit de l’abcès, ce qui dégrade plus ou moins fortement le résultat esthétique, le praticien ne pourra pas être inquiété car il aura mis tout en œuvre pour résoudre au mieux le problème. Il n’y a que si le patient pouvait prouver, en dehors du préjudice, une faute caractérisée à l’origine de la formation de l’abcès que le médecin pourrait voir sa responsabilité engagée. Ce qui est pratiquement improuvable.
obligation de résultat : elle reviendrait à exiger du praticien le résultat projeté avant l’intervention. En fait, cette exigence est difficile à tenir notamment du fait des cicatrisations différentes d’un patient à l’autre, des réactions différentes d’un patient à l’autre avec le même produit d’injection, des difficultés de communication entre patient et médecin sur le résultat réel possible…
Ceci signifie qu'en aucun cas il est possible d'assurer le patient d'une réussite totale et parfaite, et qu'un résultat jugé inesthétique par le patient ne pourra que rarement obtenir compensation auprès des tribunaux. D'où la nécessité de prendre le moins de risque possible aussi bien dans le choix de l'intervention que dans celui du praticien.
On pourrait se dire que les «mauvais» praticiens ont déjà été condamnés et qu’ils n’ont plus le droit d’exercer : il n’en est rien. En fait, un litige perdu par un chirurgien revient à faire payer son assurance professionnelle qui dédommagera le patient du préjudice, mais le praticien ne sera pas réellement inquiété. Quant à connaître la liste de ceux qui ont été condamnés afin de les éviter, c’est pratiquement impossible : les condamnations en première instance (civil) ne sont pas publiées et celles en appel ou cassation sont publiées dans des revues juridiques spécialisées inaccessibles au commun des mortels.
Cela dit, un praticien condamné deux fois peut être meilleur qu ‘un autre condamné une seule fois : tout dépend du nombre d’interventions réalisées.
Cela dit, un praticien condamné deux fois peut être meilleur qu ‘un autre condamné une seule fois : tout dépend du nombre d’interventions réalisées.
Précision importante : les corrections esthétiques sont très rarement prises en charge par la Sécurité Sociale (théoriquement jamais).
Les sommes engagées étant souvent supérieures à 1.525 € (10.000 Fr.), en particulier en chirurgie, il peut être utile d'obtenir un prêt de votre banque (notamment les prêts à la consommation où la motivation du prêt n'est pas demandée).
Les sommes engagées étant souvent supérieures à 1.525 € (10.000 Fr.), en particulier en chirurgie, il peut être utile d'obtenir un prêt de votre banque (notamment les prêts à la consommation où la motivation du prêt n'est pas demandée).
A ce propos, il convient de se méfier de certaines officines qui proposent des "facilitations" de prêts concernant l’esthétique tout en proposant une liste "choisie" de médecins/chirurgiens plus ou moins compétents mais fort intéressés à trouver une clientèle par ce biais.
Certaines cliniques spécialisées en esthétique proposent leurs services dans la grande presse, voire la télévision, détournant ainsi l'interdiction légale au profit des praticiens qui exercent dans ces cliniques. Par ailleurs, les chirurgiens de ces établissements ne possèdent pas toujours la compétence ou la qualification en esthétique.
Certains noms de praticiens apparaissent cycliquement dans les divers médias : est-ce un gage de qualité ?
NON et il convient même de s'en méfier car il peut s'agir :
NON et il convient même de s'en méfier car il peut s'agir :
de praticiens dont l'appétit financier est tel qu'ils font de "l'abattage" au détriment des patients de praticiens qui n'arrivent pas à contacter de clientèle par les voies autorisées (réseau de confrères qui leur adressent des patients, "bouche à oreille") et qui en arrivent à employer des attachés de presse, à acheter des passages télévisuels ou à "remercier" les journalistes de presse féminine qui ont eu l'excellente idée de les interviewer.La qualité de l'entretien est un élément déterminant dans le choix du «bon» praticien. La préparation «technique» et «psychologique» de cet entretien est importante :
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technique : il faut s’être imprégné des principaux points concernant les interventions envisagées (cf. rubrique concernée) mais, plutôt de dire d’emblée que l’on vient pour une intervention déterminée (injection de collagène,lifting…), il est préférable d’exposer la correction souhaitée (rides ici, excès de graisse là…). Vous pouvez vous aider d’un listing des principales questions à poser (cf. rubrique questionnaire type).
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| ♦ | psychologique : lors de la consultation, vous allez être en terrain inconnu ; vous êtes chez un praticien qui sera à l’aise chez lui, d’autant que c’est lui le spécialiste et que vous n’y connaissez rien. Il peut en résulter un rapport de force en faveur du médecin, ce d’autant que son discours a été peaufiné depuis longtemps. Il faut donc parfois, sans être discourtois, insister pour obtenir les réponses à vos questions. | |
Une consultation correcte ne peut pas durer moins de 20 à 30 minutes.
Le médecin doit prendre le temps d'expliquer ce qu'il projette de faire suffisamment en détail (photographies à l'appui éventuellement), répondre à vos questions et rendre compte des risques liés à ce type d'intervention, des petits désagréments des suites opératoires etc.
En particulier, certains chirurgiens ont tendance à minimiser le temps nécessaire pour pouvoir reprendre une activité totalement normale.
Le médecin doit prendre le temps d'expliquer ce qu'il projette de faire suffisamment en détail (photographies à l'appui éventuellement), répondre à vos questions et rendre compte des risques liés à ce type d'intervention, des petits désagréments des suites opératoires etc.
En particulier, certains chirurgiens ont tendance à minimiser le temps nécessaire pour pouvoir reprendre une activité totalement normale.
La jurisprudence tend à imposer au praticien esthétique le principe d'une information précisant les risques rares et même exceptionnels en esthétique, et la plupart des condamnations de chirurgiens correspondent à un "défaut d'information" attaché à un préjudice : le patient n'étant pas au courant des risques réels, il n'a pas pu prendre sa décision en toute connaissance de cause. A tel point que c’est maintenant au praticien de prouver, en cas de litige, qu’il a délivré une information suffisante (cours de cassation – 25/02/1997).
De ce fait, les praticiens proposent de plus en plus souvent un document que le patient doit parfois signer - le "Consentement mutuel éclairé" - mentionnant que celui-ci a été informé des risques concernant l'intervention proposée. Ce document peut avoir une valeur juridique discutable en cas de conflit ultérieur du fait qu'il manque la plupart du temps le détail des informations qui ont été (ou auraient du être...) délivrées.
Ainsi, un arrêt de la cour d'appel de Versailles du 30 juin 2000 en offre une illustration récente : un jeune garçon de 6 ans ayant un souffle cardiaque est victime d'un arrêt du cœur au cours d'une intervention chirurgicale, d'où il ressort avec des lésions neurologiques graves. Deux documents d'information succincts et rédigés en termes généraux avaient été remis aux parents, aux termes desquels ils déclaraient avoir été mis au courant des risques des examens et actes chirurgicaux. La cour a considéré que ces documents étaient sans valeur juridique dès lors que :
- ils n'exposaient pas les risques réellement encourus par l'opération envisagée;
- ils ne présentaient pas la possibilité d'une alternative à l'opération, consistant en un traitement moins risqué.
Ces documents n'ont donc pas permis aux parents de décider en connaissance de cause.
De ce fait, les praticiens proposent de plus en plus souvent un document que le patient doit parfois signer - le "Consentement mutuel éclairé" - mentionnant que celui-ci a été informé des risques concernant l'intervention proposée. Ce document peut avoir une valeur juridique discutable en cas de conflit ultérieur du fait qu'il manque la plupart du temps le détail des informations qui ont été (ou auraient du être...) délivrées.
Ainsi, un arrêt de la cour d'appel de Versailles du 30 juin 2000 en offre une illustration récente : un jeune garçon de 6 ans ayant un souffle cardiaque est victime d'un arrêt du cœur au cours d'une intervention chirurgicale, d'où il ressort avec des lésions neurologiques graves. Deux documents d'information succincts et rédigés en termes généraux avaient été remis aux parents, aux termes desquels ils déclaraient avoir été mis au courant des risques des examens et actes chirurgicaux. La cour a considéré que ces documents étaient sans valeur juridique dès lors que :
- ils n'exposaient pas les risques réellement encourus par l'opération envisagée;
- ils ne présentaient pas la possibilité d'une alternative à l'opération, consistant en un traitement moins risqué.
Ces documents n'ont donc pas permis aux parents de décider en connaissance de cause.
Ce "Consentement mutuel éclairé" - qui n'est pas obligatoire actuellement - sert peut-être simplement à dissuader un patient qui voudrait porter plainte par la suite... mais il convient de le considérer attentivement et se faire expliquer tous les termes peu clairs car ils pourraient vous être opposés en cas de conflit ultérieur...
Attention : si vous devez signer un tel document, n'oubliez pas d'en demander un exemplaire ! car certains praticiens (ou cliniques) "oublient" de le remettre, ce qui fait qu'on ne sait plus ce qu'on a signé...
Quelques exemples commentés de ces formulaires.
Attention : si vous devez signer un tel document, n'oubliez pas d'en demander un exemplaire ! car certains praticiens (ou cliniques) "oublient" de le remettre, ce qui fait qu'on ne sait plus ce qu'on a signé...
Quelques exemples commentés de ces formulaires.
Concernant les photographies «avant/après» :
vos photographies : un bon nombre de praticiens font des photos «avant» (lors d’un premier entretien parfois) et «après» l’intervention, ce qui leur permet de constituer un book à présenter à leurs futurs clients ou lors de communications de congrès…Elles sont la propriété des médecins. Vous avez donc intérêt à faire vos propres photos de la zone corporelle qui sera opérée car, en cas de litige ultérieur, vous aurez une preuve de l’état antérieur. les clichés de patients : comme nous venons de le voir, tous les praticiens disposent de nombreux clichés de patients «avant / après». Votre intérêt est de pouvoir en visualiser quelques-unes, ne serait-ce qu’en temps que support à la discussion sur les résultats escomptables, sachant que le praticien aura sélectionné les meilleures…Certains praticiens préfèrent éviter d’en présenter de peur d’être ensuite tenu à une sorte d’obligation de résultat. Insistez pour en voir quelques-unes, ce qui vous donnera une idée plus claire de ce que le médecin/chirurgien estime comme un bon résultat, car on peut avoir ici quelques surprises.
En particulier, on s’aperçoit trop souvent que la lumière photo «avant» est rasante, montrant bien les rides, alors que le cliché «après» est en pleine lumière face, ce qui écrase visuellement les aspérités. Du fait, on ne sait plus ce qui revient réellement à l’intervention de ce qui est dû à la lumière. Même chose concernant l’absence de maquillage «avant» et sa présence «après»…tout ceci pouvant renseigner sur la probité ou la compétence du médecin consulté.
Si le praticien va au-delà de votre demande en proposant d'autres interventions, il y a tout lieu de se méfier : son intérêt n'est pas nécessairement le vôtre. L'expérience semble montrer que ce sont justement ces opérations ajoutées qui génèrent le plus de problèmes ensuite.
En fait, c'est vous et seulement vous qui devez juger de l'intérêt de telle ou telle correction car c'est vous qui en prenez le risque.
En fait, c'est vous et seulement vous qui devez juger de l'intérêt de telle ou telle correction car c'est vous qui en prenez le risque.
Un devis devrait vous être délivré comme l’exige l’arrêté suivant (17/10/1996) :
Art. 1 - Pour toute prestation à visée esthétique ,dont le montant estimé est supérieur ou égal à 305 € (2000 francs) ou comportant une anesthésie générale, le praticien remet un devis détaillé. Les autres prestations à visée esthétique doivent également donner lieu à un devis lorsque la personne examinée le demande.
Art. 2 - Tout devis doit comporter les mentions suivantes :
1. La date de rédaction;
1. La date de rédaction;
2. Le nom, l'adresse, le numéro d'inscription au conseil départemental de l'ordre des médecins, la qualification dans une spécialité (y compris la médecine générale) et/ou la compétence exclusive en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique délivrée par le Conseil national de l'ordre des médecins et l'existence ou non d'une assurance en responsabilité civile professionnelle du praticien, le garantissant pour l'acte prévu;
3. Le nom , le prénom, la date de naissance et l'adresse du patient demandeur;
4. Le lieu d'exécution de la prestation en précisant pour les établissements de santé privés, le numéro d'agrément délivré par la direction départementale des affaires sanitaires et sociales;
5. La nature précise de l'acte prévu et de l'anesthésie nécessaire, la date proposée; les informations d'ordre médical concernant l'acte proposé peuvent être donnée sur un document séparé;
6. Le décompte détaillé, en quantité et en prix, de chaque prestation et produit nécessaire à l'acte prévu : dénomination, prix unitaire et quantité prévue, à l'exception des examens préopératoires, ainsi que la durée pendant laquelle sont assurés les soins postopératoires, la somme globale à payer, T.T.C., et la durée de validité de l'offre;
7. Le nombre de jours d'arrêt de travail à prévoir et la nature des examens préopératoires indispensables;
8. L'obligation pour le praticien, de fournir au médecin indiqué par la personne examinée le compte rendu opératoire;
9. Les phrases : «Lorsque des dispositifs médicaux ou de produits injectables à visée esthétique sont utilisés, ils doivent être autorisés officiellement». Les références en seront détaillées sur la facture (marque, fabriquant, numéro de lot...).
«S'il s'agit d'un acte uniquement à visée esthétique, les examens, l'intervention, les prescriptions et l'arrêt de travail ne pourront être pris en charge par l'assurance maladie.»
«Il est convenu que doit être respecté un délai minimum de quinze jours entre la remise de ce document et l'intervention éventuelle». C'est un délai de réflexion avant toute décision pour le praticien comme pour la personne examinée. Pendant cette période, il ne peut être exigé ou obtenu de la personne examinée, directement ou indirectement, à quelque titre que ce soit ni sous quelque forme que ce soit, une contrepartie quelconque ni aucun engagement, à l'exception du prix de la présente consultation.
Ce délai peut toutefois être réduit à sept jours, à la demande expresse de la personne examinée, qui devra mentionner elle-même de manière manuscrite et signée cette demande sur le présent devis
Dans tous les cas, le devis, établi en double exemplaire et signé du praticien, doit également comporter l'indication manuscrite, datée et signée du consommateur : «devis reçu avant l'exécution de la prestation de service».
Passé le délai de réflexion, la personne examinée qui accepte le devis doit porter sur l'exemplaire du praticien la mention manuscrite datée et signée: «devis accepté après réflexion».
Lorsque le praticien fournit les informations médicales mentionnées à l'alinéa 5 sur un document séparé, ce document doit comporter les mêmes mentions manuscrites et signatures que le présent devis. Le praticien conserve le double du devis dans les mêmes conditions que celles prévues par l’arrêté du 3 octobre 1983.
«S'il s'agit d'un acte uniquement à visée esthétique, les examens, l'intervention, les prescriptions et l'arrêt de travail ne pourront être pris en charge par l'assurance maladie.»
«Il est convenu que doit être respecté un délai minimum de quinze jours entre la remise de ce document et l'intervention éventuelle». C'est un délai de réflexion avant toute décision pour le praticien comme pour la personne examinée. Pendant cette période, il ne peut être exigé ou obtenu de la personne examinée, directement ou indirectement, à quelque titre que ce soit ni sous quelque forme que ce soit, une contrepartie quelconque ni aucun engagement, à l'exception du prix de la présente consultation.
Ce délai peut toutefois être réduit à sept jours, à la demande expresse de la personne examinée, qui devra mentionner elle-même de manière manuscrite et signée cette demande sur le présent devis
Dans tous les cas, le devis, établi en double exemplaire et signé du praticien, doit également comporter l'indication manuscrite, datée et signée du consommateur : «devis reçu avant l'exécution de la prestation de service».
Passé le délai de réflexion, la personne examinée qui accepte le devis doit porter sur l'exemplaire du praticien la mention manuscrite datée et signée: «devis accepté après réflexion».
Lorsque le praticien fournit les informations médicales mentionnées à l'alinéa 5 sur un document séparé, ce document doit comporter les mêmes mentions manuscrites et signatures que le présent devis. Le praticien conserve le double du devis dans les mêmes conditions que celles prévues par l’arrêté du 3 octobre 1983.
Art. 3 - Pour tous les actes à visée esthétique qui ne sont pas visés à l'article Ier, est remis à la personne examinée un document d'information reprenant les alinéas 1 à 5 de l'article 2.
Quel que soit le praticien, réglez toujours la consultation et le prix de l'intervention par chèque (ou carte bleue), notamment pour qu'il existe une trace en cas de litige ultérieur. Si toutefois le règlement se fait en liquide (tout ou partie), n'oubliez pas de demander un reçu correspondant pour les mêmes raisons.
Quel que soit le praticien, réglez toujours la consultation et le prix de l'intervention par chèque (ou carte bleue), notamment pour qu'il existe une trace en cas de litige ultérieur. Si toutefois le règlement se fait en liquide (tout ou partie), n'oubliez pas de demander un reçu correspondant pour les mêmes raisons.
Du fait de l'importance des frais engagés et de la nécessité de se sentir en pleine confiance avec le praticien qui interviendra, il est tout à fait légitime d'en consulter au moins deux avant de prendre sa décision (parfois même trois en chirurgie).
Ce faisant, on aura parfois la surprise de constater que les médecins/chirurgiens consultés proposent des interventions quelques peu différentes pour la même correction; ainsi, pour les prothèses de sein, il existe 3 ou 4 techniques différentes (chacune entraînant sa propre cicatrice), 2 emplacements possibles de la prothèse, etc. chacun des chirurgiens ayant ses convictions, ses habitudes (à moins que le choix ne soit dicté par le cas de la patiente). Pour des rides du visage, l’un va proposer des injections de produits, l’autre la mise en place de SOFTFORM et le troisième un lifting, avec tous de bonnes raisons.
Consulter plusieurs praticiens permet ainsi de croiser les informations et relativiser les points de vue contradictoires parfois. Il ne faut pas hésiter à dire lors de la consultation qu’un autre praticien consulté précédemment avait conseillé une autre méthode / intervention / produit.. si tel est le cas, ne serait-ce que pour tester les arguments du praticien, sa conviction…
Ce faisant, on aura parfois la surprise de constater que les médecins/chirurgiens consultés proposent des interventions quelques peu différentes pour la même correction; ainsi, pour les prothèses de sein, il existe 3 ou 4 techniques différentes (chacune entraînant sa propre cicatrice), 2 emplacements possibles de la prothèse, etc. chacun des chirurgiens ayant ses convictions, ses habitudes (à moins que le choix ne soit dicté par le cas de la patiente). Pour des rides du visage, l’un va proposer des injections de produits, l’autre la mise en place de SOFTFORM et le troisième un lifting, avec tous de bonnes raisons.
Consulter plusieurs praticiens permet ainsi de croiser les informations et relativiser les points de vue contradictoires parfois. Il ne faut pas hésiter à dire lors de la consultation qu’un autre praticien consulté précédemment avait conseillé une autre méthode / intervention / produit.. si tel est le cas, ne serait-ce que pour tester les arguments du praticien, sa conviction…
Cette démarche est la seule qui puisse vous assurer un minimum de sécurité dans votre choix de la technique et du praticien. Quoiqu’il en soit, il ne faut pas faire l'économie de ces deux ou trois consultations initiales car vous risquez de payer beaucoup plus cher ensuite une erreur de départ.
Enfin, il faut pouvoir investir une certaine confiance dans la relation avec le praticien que vous choisirez : si l'intervention posait secondairement quelques problèmes, il faut avoir fait préalablement la vérification d'une bonne écoute de sa part. En effet, certains praticiens sont affables lors des premières consultations car il faut convaincre le patient, mais peuvent devenir fuyant si le moindre problème survient dans les suites opératoires ou si le patient est insatisfait du résultat.
Ce paramètre humain correspondant à la qualité de la relation implique un engagement et un choix que seul peut prendre le futur opéré en toute responsabilité. En tout cas, il ne faut surtout pas aller vers l'intervention tant qu'il existe trop de doutes, incertitudes... c'est-à-dire tant que la décision n'est pas mûre, même si cela doit prendre des années.
Ce paramètre humain correspondant à la qualité de la relation implique un engagement et un choix que seul peut prendre le futur opéré en toute responsabilité. En tout cas, il ne faut surtout pas aller vers l'intervention tant qu'il existe trop de doutes, incertitudes... c'est-à-dire tant que la décision n'est pas mûre, même si cela doit prendre des années.
Des tests/examens préopératoires peuvent être nécessaires, en particulier en chirurgie mais aussi en médecine esthétique (tests cutanés avant injection de collagène…). Si une anesthésie est prévue, une consultation avec l'anesthésiste doit se faire, théoriquement, bien avant l'intervention (malheureusement c’est trop souvent le matin même de l’intervention).
Il faut savoir que la recherche du VIH (SIDA) est généralement demandée dans un bilan préopératoire : en effet, le chirurgien considère avec raison qu'il prend un risque (blessure / projection de sang) en opérant un patient infecté. Parfois, cet examen est effectué sans que le patient soit prévenu de cette recherche !!
Il faut savoir que la recherche du VIH (SIDA) est généralement demandée dans un bilan préopératoire : en effet, le chirurgien considère avec raison qu'il prend un risque (blessure / projection de sang) en opérant un patient infecté. Parfois, cet examen est effectué sans que le patient soit prévenu de cette recherche !!
Lors des interventions esthétiques assez lourdes, il peut être nécessaire de pratiquer une transfusion sanguine. Pour éviter le risque (très minime mais existant) d'une transfusion avec du sang contaminé (SIDA / virus de l'hépatite C...), il est possible de demander une auto-transfusion : il faudra dans les semaines précédant l'intervention donner son sang afin qu'il soit stocké et réinjecté en cours d'opération si nécessaire. Un coût supplémentaire est à prévoir.
